Mentions Légales

Entreprise : FLAURELYS
Nom commercial : ARCANCE
Statut : Micro-entreprise (franchise en base de TVA)
SIREN : 991 078 775
SIRET : 991 078 775 00012
N° de TVA : FR00991078775
Adresse : 14 Parc de Diane, 78350 Jouy-en-Josas, France
E-mail : Service clientèle 

1. Éditeur du site

Le site internet www.arcance.fr est édité par :
FLAURELYS – Nom commercial : ARCANCE
Micro-entreprise, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Versailles.

Directeur de la publication : Anil Hiridjee

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2. Hébergeur du site

Le site est hébergé par Shopify Inc.

• Adresse : 150 Elgin Street, 8th Floor, Ottawa, Ontario, K2P 1L4, Canada

• Téléphone : +1 613-241-2828

• Site web : www.shopify.com

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3. Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, logiciels) sont la propriété exclusive de FLAURELYS / ARCANCE ou de ses partenaires.
Toute reproduction, adaptation, diffusion ou utilisation, totale ou partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

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4. Données personnelles

Les informations collectées via le site sont destinées uniquement à l’exploitation des commandes et à la communication commerciale avec consentement.
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6. Responsabilité

FLAURELYS / ARCANCE ne pourra être tenue responsable :

• des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site,

• des erreurs ou omissions dans le contenu,

• des retards ou problèmes liés aux livraisons effectuées par les fournisseurs .

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7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétent